Informations légales
Le présent site est la propriété de COGITIS, syndicat mixte pour le traitement de l’information et les nouvelles technologies, dont le siège est situé Parc Euromédecine CS74307 – 153 avenue professeur Jean-Louis Viala – 34193 Montpellier cedex 5 – FRANCE.

Création du syndicat mixte par arrêté préfectoral n°9810086 du 15 janvier 1998.
N° SIRET : 253 403 216 000 26
Code APE : 6203 Z

Création et mise à jour du site
Le graphisme et la conception technique ont été réalisés par COGITIS.

La mise à jour du site est réalisée par COGITIS.
Directeur de la Publication : Richard Moro, Directeur de COGITIS.

Hébergement
L’hébergement du site est assuré par COGITIS

Droit de reproduction
COGITIS a créé ce site dont aucune exploitation commerciale, même partielle, des indications présentées ne pourra être tolérée sans son accord préalable. L’ensemble du site est une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété individuelle. Par conséquent, aucune reproduction ou représentation ne peut se faire sans l’accord écrit de COGITIS.

Responsabilité
Bien que COGITIS s’efforce, chaque jour, de créer un site le plus exact possible, sa responsabilité ne peut en aucun cas être engagée en cas d’erreurs inintentionnelles. COGITIS décline de ce fait toute charge se dégageant des informations contenues dans ce site, ainsi que des liens qu’elle propose.

Données personnelles
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