Arrêté n°2023-07-DRCL-0090 relatif à la modification des statuts de Cogitis
21ème révision des statuts de Cogitis approuvée par arrêté préfectoral du 27/07/2023
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Comité syndical de COGITIS
Le syndicat mixte est administré par un comité syndical composé de 14 représentants désignés par chaque adhérent.
Le Comité syndical se réunit à l’initiative de son Président, Jean-Louis GELY, au moins trois fois par an.
21ème révision des statuts de Cogitis
Fin des conventions d’intervention des communes de Saint-Mathieu-de-Tréviers et d’Assas, renouvellement d’adhésion des communes de Saint-Bauzille-de-Montmel et Frontignan. Délibération du comité syndical du 20 juin 2023
Lire plus »Renouvellement de l’adhésion de la commune de Frontignan à Cogitis
Délibération du comité syndical du 20 juin 2023
Lire plus »Renouvellement de l’adhésion de la commune de Saint-Bauzille-de-Montmel à Cogitis
Délibération du comité syndical du 20 juin 2023
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