Publications

Publications à télécharger

Titre	Catégories	Date	Télécharger
Convention d’occupation du domaine public entre le Syndicat Mixte – Cogitis et le Département de l’Hérault 675 téléchargements	Délibération du Bureau	9 juillet 2024	Télécharger
Accord prime PPV et prime exceptionnelle 896 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juin 2024	Télécharger
PV comité syndical du 25 avril 2024 893 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juin 2024	Télécharger
Rapport annuel d’activité 2023 1117 téléchargements	Rapports d'activité	24 mai 2024	Télécharger
Octroi d’une prime PPV et autorisation de négocier une éventuelle prime complémentaire 923 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2023 854 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Cournonterral à Cogitis 969 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Prolongation d’adhésion de la CC MLMHL à Cogitis 1061 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Budget supplémentaire 2024 722 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Affectation des résultats 553 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Compte administratif 2023 486 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Compte de gestion 2023 413 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 21 décembre 2023 559 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Dissolution du syndicat mixte – Convention de répartition du personnel 761 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Mise en oeuvre de l’accord de méthode sur l’organisation du transfert des salariés 848 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Dissolution du syndicat mixte Cogitis 711 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Information relative aux marchés passés en 2023 675 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Viols le Fort à Cogitis 811 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Transfert de compétences optionnelles du Conseil départemental de l’Aude à Cogitis 762 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2024 603 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Coût de journée prévisionnel 2024 725 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Budget primitif 2024 550 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Décision modificative n°2 470 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
PV du comité syndical du 18 octobre 2023 628 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Accord de méthode sur l’organisation du transfert des salariés – autorisation de signature du Président 819 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Causse-de-la-Selle à Cogitis 805 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Loupian à Cogitis 804 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Décision modificative n°1 630 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Renouvellement de la carte d’achat 688 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
ROB – DOB 2024 609 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 20 juin 2023 730 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Arrêté n°2023-07-DRCL-0090 relatif à la modification des statuts de Cogitis 690 téléchargements	Arrêté Préfectoral	21 août 2023	Télécharger
Rapport annuel d’activité 2022 657 téléchargements	Rapports d'activité	17 juillet 2023	Télécharger
Réforme de mobiliers 700 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2022 735 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Fin des conventions d’intervention des communes de Saint-Mathieu-de-Tréviers et d’Assas 915 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Information au comité syndical relative aux marchés passés en 2022 1162 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Affectation des résultats 693 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
21ème révision des statuts de Cogitis 873 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Frontignan à Cogitis 855 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Saint-Bauzille-de-Montmel à Cogitis 919 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Transfert de la compétence n° 10 de la commune de Cournonterral à Cogitis 879 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Budget supplémentaire 2023 600 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Compte administratif 2022 672 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Compte de gestion 2022 648 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
PV du comité syndical du 12 janvier 2023 761 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2021 – 2022 815 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 février 2023	Télécharger
Prise en charge des frais d’inscription pour une validation des acquis de l’expérience (VAE) 1041 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	30 janvier 2023	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2023 739 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	30 janvier 2023	Télécharger
Coût de journée prévisionnel 2023 843 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	30 janvier 2023	Télécharger
Budget Primitif 2023 687 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	30 janvier 2023	Télécharger
PV du comité syndical du 15 décembre 2022 879 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	30 janvier 2023	Télécharger
Arrêté n°2022-12-DRCL-0516 relatif à la modification des statuts de Cogitis 806 téléchargements	Arrêté Préfectoral	6 janvier 2023	Télécharger
Réforme de matériels informatiques et mobiliers 766 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Décision modificative n°1 697 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Approbation du marché 2022M06 – EasyVista 820 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Adhésion groupement de commande Hérault – télécommunication 868 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
20ème révision des statuts de Cogitis 836 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Cabrières à Cogitis 827 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Transfert compétences optionnelles du CD11 à Cogitis 770 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
ROB – DOB 2023 746 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
PV du comité syndical du 27 octobre 2022 865 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Arrêté n°2022-11-DRCL-0486 relatif à la modification des statuts de Cogitis 775 téléchargements	Arrêté Préfectoral	12 décembre 2022	Télécharger
Versement exceptionnel au CSE 850 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
19ème révision des statuts de Cogitis 855 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Transfert de compétence de la commune de Viols-le-Fort à Cogitis 909 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Villeveyrac à Cogitis 867 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Bram à Cogitis 845 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Transfert de compétences optionnelles du CDG34 à Cogitis 862 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Pérols à Cogitis 880 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Adhésion du SIRP du Coutach à Cogitis 902 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 31 mars 2022 910 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Délégations au bureau 717 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Délégations d’attribution au Président pour les marchés publics 799 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Composition du bureau et élection 779 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Election du Président de Cogitis 838 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Rapport annuel d’activité 2021 637 téléchargements	Rapports d'activité	17 juillet 2023	Télécharger
Modalités d’organisation du comité syndical et du bureau en téléconférence 922 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Révision du règlement intérieur de Cogitis – téléconférence 908 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Transfert de compétence n°10 de la commune de St Clément de Rivière à Cogitis 978 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Transfert de la compétence n°3 de la commune de St Mathieu de Tréviers à Cogitis 998 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Hébergement de l’outil de gestion de tickets EasyVista 946 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Information au comité syndical relative aux marchés passés en 2021 1142 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Budget supplémentaire 2022 674 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Affectation des résultats 2021 824 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Compte administratif 2021 865 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Compte de gestion 2021 702 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Procès verbal du comité syndical du 17 décembre 2021 841 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Arrêté n°2021-I-1489 relatif à la modification des statuts de Cogitis 801 téléchargements	Arrêté Préfectoral	13 janvier 2022	Télécharger
Transfert des compétences 6 et 7 de la commune de Cournonterral à COGITIS 1013 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Plaquette institutionnelle Cogitis 960 téléchargements	Supports communication	5 janvier 2022	Télécharger
18ème révision des statuts de COGITIS 946 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Balaruc-le-Vieux à COGITIS 921 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Prades-le-Lez à COGITIS 882 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour VAE 934 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2022 757 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Coût de journée prévisionnel 2022 798 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Budget primitif 2022 696 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
PV du comité syndical du 19 novembre 2021 799 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Arrêté n°2021-I-1394 relatif à la modification des statuts de Cogitis 779 téléchargements	Arrêté Préfectoral	3 décembre 2021	Télécharger
Rapport annuel d’activité 2020 980 téléchargements	Rapports d'activité	24 mai 2024	Télécharger
17ème révision des statuts de Cogitis 936 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 novembre 2021	Télécharger
Adhésion du COVALDEM11 au syndicat mixte Cogitis 879 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 novembre 2021	Télécharger
Vote du DOB 2022 822 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 novembre 2021	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 14 octobre 2021 835 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 novembre 2021	Télécharger
Arrêté n°2021-I-1303 relatif à la modification des statuts de Cogitis 766 téléchargements	Arrêté Préfectoral	26 octobre 2021	Télécharger
16ème révision des statuts de Cogitis 930 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Adhésion de la communauté de communes du Grand Pic Saint Loup à Cogitis, syndicat mixte 896 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Lavérune à Cogitis, syndicat mixte 899 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers à Cogitis, syndicat mixte 949 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Saint-Clément-de-Rivière à Cogitis, syndicat mixte 932 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Viols-le-Fort à Cogitis, syndicat mixte 946 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Marché de ressources en personnel : autorisation de lancement d’une consultation 832 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
PV du comité syndical du 20 mai 2021 902 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) 869 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Election des délégués au bureau 827 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Délégations au bureau 752 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Délégations d’attribution au Président pour les marchés publics 881 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Election du Président de Cogitis 879 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Arrêté n°2021-I-607 relatif à la modification des statuts de Cogitis 821 téléchargements	Arrêté Préfectoral	24 juin 2021	Télécharger
Transfert de compétences optionnelles du CDG34 à COGITIS 967 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Réforme de matériels informatiques 851 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Emploi permanent de directeur : modification de l’annexe à la délibération n° 2016D672 du 13 mai 2016 1041 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Attribution de primes en 2021 858 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2020 839 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Conditions de sous-traitance au sens RGPD pour les adhérents de COGITIS 1009 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
15ème révision des statuts de COGITIS 916 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune d’Espérausses à COGITIS 880 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Saint jean de Vedas à COGITIS 954 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Frontignan à COGITIS 927 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Bram à COGITIS 923 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune d’Assas à COGITIS 894 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Lauret à COGITIS 921 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Lodève à COGITIS 960 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Saint Bauzille de Montmel à COGITIS 934 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés passés en 2020 865 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Budget supplémentaire 2021 763 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Affectation des résultats de l’exercice 2020 861 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Compte administratif 2020 810 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Compte de gestion 2020 756 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 18 décembre 2020 913 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Plaquette MutualiTIC 725 téléchargements	Supports communication	8 mars 2021	Télécharger
Autorisation d’ester en justice 914 téléchargements	Délibération du Bureau	24 février 2021	Télécharger
Arrêté n°2021-I-034 relatif à la modification des statuts de Cogitis 828 téléchargements	Arrêté Préfectoral	28 janvier 2021	Télécharger
Rapport annuel d’activité 2019 1286 téléchargements	Rapports d'activité	24 mai 2024	Télécharger
Prise en charge des frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience 1259 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Avenant en prolongation de délais des contrats de santé et prévoyance pour les personnels de COGITIS 1220 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques et/ou occasions 1112 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Désignation par le CDG 34 de représentants au comité syndical de COGITIS 1035 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
14ème révision des statuts de COGITIS 1004 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Cournonterral au syndicat mixte COGITIS 980 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Adhésion de la CCMLHL au syndicat mixte COGITIS 991 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2021 947 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Coût de journée prévisionnel 2021 1028 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Budget Primitif 2021 737 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 22 octobre 2020 808 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Réforme de mobiliers 1035 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
13ème révision des statuts de Cogitis pour l’adhésion de la commune de Villeveyrac 1034 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
Adhésion de la Commune de VILLEVEYRAC (34560) à COGITIS 950 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
Décision modification n°1 988 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
Vote du débat d’orientation budgétaire 2021 sur la base du rapport d’orientation budgétaire 1141 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 2 juillet 2020 901 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
Modifications du règlement intérieur pour permettre l’adhésion des Communes et organismes assimilés à COGITIS 1091 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juillet 2020	Télécharger
12ème révision des statuts de COGITIS 1055 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juillet 2020	Télécharger
Adhésion de la commune de Causse-de-la-Selle à COGITIS 1247 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juillet 2020	Télécharger
Adhésion de la commune de Loupian à COGITIS 1200 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juillet 2020	Télécharger
PV du comité syndical du 14 mai 2020 938 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juillet 2020	Télécharger
Attribution de primes en 2020 1066 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2019 1036 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés passés en 2019 1366 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Budget supplémentaire 2020 802 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Affectation des résultats 869 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Compte administratif 2019 790 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Compte de gestion 2019 827 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 19 décembre 2019 870 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Arrêté n°2019-I-1644 relatif à la modification des statuts de Cogitis 966 téléchargements	Arrêté Préfectoral	28 janvier 2021	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience 1298 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Contrat relatif au règlement général de la protection des données (RGPD) passé avec les adhérents et non adhérents 1301 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Modifications statutaires pour permettre l’adhésion des communes et organismes assimilés à COGITIS 1170 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	9 juillet 2020	Télécharger
Mise en place d’une carte d’achat 1116 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Convention d’adhésion au service de paiement en ligne de la DGFIP 560 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2020 984 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2020 1056 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Budget primitif 2020 745 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 28 octobre 2019 890 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
DOB 2020 1381 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	15 novembre 2019	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 14 mai 2019 910 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	15 novembre 2019	Télécharger
Logo COGITIS horizontal avec baseline 550 téléchargements	Logos	6 juillet 2020	Télécharger
Logo COGITIS horizontal 493 téléchargements	Logos	6 juillet 2020	Télécharger
Logo COGITIS bloc marque avec baseline 558 téléchargements	Logos	6 juillet 2020	Télécharger
Logo COGITIS bloc marque 548 téléchargements	Logos	6 juillet 2020	Télécharger
Formation Excel – Calculs conditionnels, de dates et autres 1931 téléchargements	Catalogue Formation	6 juillet 2020	Télécharger
Formation Excel – Tableaux et graphiques croisés dynamiques 1886 téléchargements	Catalogue Formation	6 juillet 2020	Télécharger
Désignation d’un membre supplémentaire au Bureau 1022 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Attribution de primes en 2019 928 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2018 937 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Information au Comité syndical sur les marchés passés en 2018 1399 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Budget supplémentaire 2019 787 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Affectation des résultats du compte de gestion et du compte administratif 2018 1039 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Compte administratif 2018 721 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Compte de gestion 2018 777 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 21 décembre 2018 851 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Primes exceptionnelles de pouvoir d’achat 2019 945 téléchargements	Délibération du Bureau	15 avril 2019	Télécharger
Représentation de COGITIS auprès des partenaires associatifs 1091 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Convention de partenariat entre l’ADULLACT et COGITIS 1151 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Adhésion au groupement de commandes Hérault – Télécoms et Internet 948 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour VAE 1131 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Durée d’amortissement des immobilisations corporelles 1085 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2019 1012 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Budget primitif 2019 756 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Procès-verbal du Comité syndical du 6 novembre 2018 914 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Réforme de mobiliers 963 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 novembre 2018	Télécharger
DOB 2019 932 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 novembre 2018	Télécharger
PV du comité syndical du 15 mai 2018 952 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 novembre 2018	Télécharger
Communiqué de presse – lancement profil acheteur – 1er octobre 2018 1058 téléchargements	Presse	3 octobre 2018	Télécharger
Autorisation d’ester en justice 1078 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise 1114 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Attribution de primes en 2018 973 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2017 964 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion et approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » 1229 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés passés en 2017 1056 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Nouvelle désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) 1191 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Budget supplémentaire 2018 756 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Affectation des résultats 1068 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Compte administratif 2017 777 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Compte de gestion 2017 760 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 19 décembre 2017 936 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Arrêté n°2018-I-137 relatif à la modification des statuts de Cogitis 856 téléchargements	Arrêté Préfectoral	28 janvier 2021	Télécharger
Information PEEC 2018 1373 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Réforme de mobiliers 1158 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription VAE 1226 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2018 1198 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2018 1251 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Budget Primitif 2018 790 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
10ème révision des statuts de Cogitis 1050 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Retrait du Département du Cantal 1204 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Nouvelle désignation d’un élu représentant du Jura 1266 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 27 octobre 2017 854 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Décision Modificative n° 1 pour l’exercice 2017 843 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 novembre 2017	Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2018 1130 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 novembre 2017	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 29 mai 2017 967 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 novembre 2017	Télécharger
Externalisation du Comité syndical d’octobre 2017 1260 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise 1418 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Attribution de primes en 2017 1182 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2016 1248 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Adhésion et approbation de l’acte constitutif au groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques 883 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés publics passés en 2016 1236 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Réforme de matériels informatiques 1359 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Budget supplémentaire 2017 780 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Affectation des résultats de l’exercice 2016 1257 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Approbation du compte administratif 2016 912 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Approbation du compte de gestion 2016 974 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 22 décembre 2016 822 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Adhésion à l’association Déclic 1082 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience 1177 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Participation des employeurs à l’action logement en 2017 1332 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2017 1174 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2017 1318 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Budget Primitif 2017 824 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 22 novembre 2016 849 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Autorisation d’ester en justice 944 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2017 870 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Procès verbal du Comité syndical du 26 octobre 2016 968 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Dossier de presse – MutualiTIC, l’e-administration facile ! 945 téléchargements	Presse	28 novembre 2016	Télécharger
Procès verbal du comité syndical du 12 mai 2016 939 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Délégations d’attribution au Président pour les marchés publics 1012 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – ACTES 971 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Réforme de mobiliers 900 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Approbation du marché « Mise à disposition de personnel intérimaire » 987 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Approbation du marché « souscription au contrat d’assurance prévoyance de Cogitis » 1000 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger