Publications

Publications à télécharger

Titre	Catégories	Date	Télécharger
Convention d’occupation du domaine public entre le Syndicat Mixte – Cogitis et le Département de l’Hérault 320 téléchargements	Délibération du Bureau	9 juillet 2024	Télécharger
Accord prime PPV et prime exceptionnelle 561 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juin 2024	Télécharger
PV comité syndical du 25 avril 2024 561 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juin 2024	Télécharger
Rapport annuel d’activité 2023 791 téléchargements	Rapports d'activité	24 mai 2024	Télécharger
Octroi d’une prime PPV et autorisation de négocier une éventuelle prime complémentaire 597 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2023 576 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Cournonterral à Cogitis 574 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Prolongation d’adhésion de la CC MLMHL à Cogitis 613 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Budget supplémentaire 2024 425 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Affectation des résultats 250 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Compte administratif 2023 230 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Compte de gestion 2023 199 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 21 décembre 2023 254 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 mai 2024	Télécharger
Dissolution du syndicat mixte – Convention de répartition du personnel 389 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Mise en oeuvre de l’accord de méthode sur l’organisation du transfert des salariés 398 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Dissolution du syndicat mixte Cogitis 367 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Information relative aux marchés passés en 2023 357 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Viols le Fort à Cogitis 369 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Transfert de compétences optionnelles du Conseil départemental de l’Aude à Cogitis 380 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2024 325 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Coût de journée prévisionnel 2024 344 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Budget primitif 2024 329 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Décision modificative n°2 278 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
PV du comité syndical du 18 octobre 2023 319 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 janvier 2024	Télécharger
Accord de méthode sur l’organisation du transfert des salariés – autorisation de signature du Président 433 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Causse-de-la-Selle à Cogitis 406 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Loupian à Cogitis 419 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Décision modificative n°1 374 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Renouvellement de la carte d’achat 377 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
ROB – DOB 2024 375 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 20 juin 2023 388 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	25 octobre 2023	Télécharger
Arrêté n°2023-07-DRCL-0090 relatif à la modification des statuts de Cogitis 423 téléchargements	Arrêté Préfectoral	21 août 2023	Télécharger
Rapport annuel d’activité 2022 401 téléchargements	Rapports d'activité	17 juillet 2023	Télécharger
Réforme de mobiliers 440 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2022 452 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Fin des conventions d’intervention des communes de Saint-Mathieu-de-Tréviers et d’Assas 484 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Information au comité syndical relative aux marchés passés en 2022 662 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Affectation des résultats 443 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
21ème révision des statuts de Cogitis 501 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Frontignan à Cogitis 486 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Saint-Bauzille-de-Montmel à Cogitis 505 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Transfert de la compétence n° 10 de la commune de Cournonterral à Cogitis 482 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Budget supplémentaire 2023 415 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Compte administratif 2022 431 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Compte de gestion 2022 396 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
PV du comité syndical du 12 janvier 2023 448 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juillet 2023	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2021 – 2022 534 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 février 2023	Télécharger
Prise en charge des frais d’inscription pour une validation des acquis de l’expérience (VAE) 591 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	30 janvier 2023	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2023 523 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	30 janvier 2023	Télécharger
Coût de journée prévisionnel 2023 541 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	30 janvier 2023	Télécharger
Budget Primitif 2023 500 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	30 janvier 2023	Télécharger
PV du comité syndical du 15 décembre 2022 548 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	30 janvier 2023	Télécharger
Arrêté n°2022-12-DRCL-0516 relatif à la modification des statuts de Cogitis 514 téléchargements	Arrêté Préfectoral	6 janvier 2023	Télécharger
Réforme de matériels informatiques et mobiliers 531 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Décision modificative n°1 488 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Approbation du marché 2022M06 – EasyVista 544 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Adhésion groupement de commande Hérault – télécommunication 560 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
20ème révision des statuts de Cogitis 566 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Cabrières à Cogitis 539 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Transfert compétences optionnelles du CD11 à Cogitis 538 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
ROB – DOB 2023 514 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
PV du comité syndical du 27 octobre 2022 568 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 décembre 2022	Télécharger
Arrêté n°2022-11-DRCL-0486 relatif à la modification des statuts de Cogitis 502 téléchargements	Arrêté Préfectoral	12 décembre 2022	Télécharger
Versement exceptionnel au CSE 573 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
19ème révision des statuts de Cogitis 567 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Transfert de compétence de la commune de Viols-le-Fort à Cogitis 580 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Villeveyrac à Cogitis 565 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Bram à Cogitis 530 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Transfert de compétences optionnelles du CDG34 à Cogitis 578 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Pérols à Cogitis 563 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Adhésion du SIRP du Coutach à Cogitis 571 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 31 mars 2022 570 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Délégations au bureau 509 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Délégations d’attribution au Président pour les marchés publics 515 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Composition du bureau et élection 520 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Election du Président de Cogitis 545 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Rapport annuel d’activité 2021 401 téléchargements	Rapports d'activité	17 juillet 2023	Télécharger
Modalités d’organisation du comité syndical et du bureau en téléconférence 552 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Révision du règlement intérieur de Cogitis – téléconférence 543 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Transfert de compétence n°10 de la commune de St Clément de Rivière à Cogitis 582 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Transfert de la compétence n°3 de la commune de St Mathieu de Tréviers à Cogitis 579 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Hébergement de l’outil de gestion de tickets EasyVista 588 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Information au comité syndical relative aux marchés passés en 2021 707 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Budget supplémentaire 2022 496 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Affectation des résultats 2021 551 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Compte administratif 2021 558 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Compte de gestion 2021 490 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Procès verbal du comité syndical du 17 décembre 2021 545 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	4 avril 2022	Télécharger
Arrêté n°2021-I-1489 relatif à la modification des statuts de Cogitis 522 téléchargements	Arrêté Préfectoral	13 janvier 2022	Télécharger
Transfert des compétences 6 et 7 de la commune de Cournonterral à COGITIS 609 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Plaquette institutionnelle Cogitis 733 téléchargements	Supports communication	5 janvier 2022	Télécharger
18ème révision des statuts de COGITIS 563 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Balaruc-le-Vieux à COGITIS 558 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Adhésion de la commune de Prades-le-Lez à COGITIS 559 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour VAE 549 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2022 514 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Coût de journée prévisionnel 2022 525 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Budget primitif 2022 492 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
PV du comité syndical du 19 novembre 2021 541 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2022	Télécharger
Arrêté n°2021-I-1394 relatif à la modification des statuts de Cogitis 517 téléchargements	Arrêté Préfectoral	3 décembre 2021	Télécharger
Rapport annuel d’activité 2020 723 téléchargements	Rapports d'activité	24 mai 2024	Télécharger
17ème révision des statuts de Cogitis 577 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 novembre 2021	Télécharger
Adhésion du COVALDEM11 au syndicat mixte Cogitis 565 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 novembre 2021	Télécharger
Vote du DOB 2022 620 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 novembre 2021	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 14 octobre 2021 519 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 novembre 2021	Télécharger
Arrêté n°2021-I-1303 relatif à la modification des statuts de Cogitis 510 téléchargements	Arrêté Préfectoral	26 octobre 2021	Télécharger
16ème révision des statuts de Cogitis 578 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Adhésion de la communauté de communes du Grand Pic Saint Loup à Cogitis, syndicat mixte 560 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Lavérune à Cogitis, syndicat mixte 553 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers à Cogitis, syndicat mixte 569 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Saint-Clément-de-Rivière à Cogitis, syndicat mixte 569 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Viols-le-Fort à Cogitis, syndicat mixte 574 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Marché de ressources en personnel : autorisation de lancement d’une consultation 553 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
PV du comité syndical du 20 mai 2021 562 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) 563 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Election des délégués au bureau 540 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Délégations au bureau 523 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Délégations d’attribution au Président pour les marchés publics 551 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Election du Président de Cogitis 564 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 octobre 2021	Télécharger
Arrêté n°2021-I-607 relatif à la modification des statuts de Cogitis 558 téléchargements	Arrêté Préfectoral	24 juin 2021	Télécharger
Transfert de compétences optionnelles du CDG34 à COGITIS 598 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Réforme de matériels informatiques 568 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Emploi permanent de directeur : modification de l’annexe à la délibération n° 2016D672 du 13 mai 2016 629 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Attribution de primes en 2021 557 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2020 570 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Conditions de sous-traitance au sens RGPD pour les adhérents de COGITIS 581 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
15ème révision des statuts de COGITIS 574 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune d’Espérausses à COGITIS 554 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Saint jean de Vedas à COGITIS 589 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Frontignan à COGITIS 556 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Bram à COGITIS 556 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune d’Assas à COGITIS 561 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Lauret à COGITIS 578 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Lodève à COGITIS 593 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Saint Bauzille de Montmel à COGITIS 583 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés passés en 2020 566 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Budget supplémentaire 2021 521 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Affectation des résultats de l’exercice 2020 563 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Compte administratif 2020 566 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Compte de gestion 2020 510 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 18 décembre 2020 567 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	17 juin 2021	Télécharger
Plaquette MutualiTIC 532 téléchargements	Supports communication	8 mars 2021	Télécharger
Autorisation d’ester en justice 707 téléchargements	Délibération du Bureau	24 février 2021	Télécharger
Arrêté n°2021-I-034 relatif à la modification des statuts de Cogitis 582 téléchargements	Arrêté Préfectoral	28 janvier 2021	Télécharger
Rapport annuel d’activité 2019 1039 téléchargements	Rapports d'activité	24 mai 2024	Télécharger
Prise en charge des frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience 833 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Avenant en prolongation de délais des contrats de santé et prévoyance pour les personnels de COGITIS 811 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques et/ou occasions 763 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Désignation par le CDG 34 de représentants au comité syndical de COGITIS 711 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
14ème révision des statuts de COGITIS 640 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Adhésion de la commune de Cournonterral au syndicat mixte COGITIS 618 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Adhésion de la CCMLHL au syndicat mixte COGITIS 631 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2021 733 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Coût de journée prévisionnel 2021 726 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Budget Primitif 2021 550 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 22 octobre 2020 559 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	5 janvier 2021	Télécharger
Réforme de mobiliers 803 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
13ème révision des statuts de Cogitis pour l’adhésion de la commune de Villeveyrac 657 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
Adhésion de la Commune de VILLEVEYRAC (34560) à COGITIS 618 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
Décision modification n°1 759 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
Vote du débat d’orientation budgétaire 2021 sur la base du rapport d’orientation budgétaire 749 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 2 juillet 2020 591 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	26 octobre 2020	Télécharger
Modifications du règlement intérieur pour permettre l’adhésion des Communes et organismes assimilés à COGITIS 664 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juillet 2020	Télécharger
12ème révision des statuts de COGITIS 684 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juillet 2020	Télécharger
Adhésion de la commune de Causse-de-la-Selle à COGITIS 906 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juillet 2020	Télécharger
Adhésion de la commune de Loupian à COGITIS 843 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juillet 2020	Télécharger
PV du comité syndical du 14 mai 2020 620 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 juillet 2020	Télécharger
Attribution de primes en 2020 784 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2019 757 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés passés en 2019 894 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Budget supplémentaire 2020 549 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Affectation des résultats 618 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Compte administratif 2019 540 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Compte de gestion 2019 554 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 19 décembre 2019 561 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	11 juin 2020	Télécharger
Arrêté n°2019-I-1644 relatif à la modification des statuts de Cogitis 718 téléchargements	Arrêté Préfectoral	28 janvier 2021	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience 896 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Contrat relatif au règlement général de la protection des données (RGPD) passé avec les adhérents et non adhérents 861 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Modifications statutaires pour permettre l’adhésion des communes et organismes assimilés à COGITIS 744 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	9 juillet 2020	Télécharger
Mise en place d’une carte d’achat 789 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Convention d’adhésion au service de paiement en ligne de la DGFIP 256 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2020 728 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2020 720 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Budget primitif 2020 548 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 28 octobre 2019 559 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	6 janvier 2020	Télécharger
DOB 2020 1144 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	15 novembre 2019	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 14 mai 2019 576 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	15 novembre 2019	Télécharger
Logo COGITIS horizontal avec baseline 300 téléchargements	Logos	6 juillet 2020	Télécharger
Logo COGITIS horizontal 336 téléchargements	Logos	6 juillet 2020	Télécharger
Logo COGITIS bloc marque avec baseline 311 téléchargements	Logos	6 juillet 2020	Télécharger
Logo COGITIS bloc marque 327 téléchargements	Logos	6 juillet 2020	Télécharger
Formation Excel – Calculs conditionnels, de dates et autres 1637 téléchargements	Catalogue Formation	6 juillet 2020	Télécharger
Formation Excel – Tableaux et graphiques croisés dynamiques 1570 téléchargements	Catalogue Formation	6 juillet 2020	Télécharger
Désignation d’un membre supplémentaire au Bureau 705 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Attribution de primes en 2019 671 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2018 672 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Information au Comité syndical sur les marchés passés en 2018 907 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Budget supplémentaire 2019 555 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Affectation des résultats du compte de gestion et du compte administratif 2018 715 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Compte administratif 2018 528 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Compte de gestion 2018 537 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 21 décembre 2018 574 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	28 mai 2019	Télécharger
Primes exceptionnelles de pouvoir d’achat 2019 646 téléchargements	Délibération du Bureau	15 avril 2019	Télécharger
Représentation de COGITIS auprès des partenaires associatifs 768 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Convention de partenariat entre l’ADULLACT et COGITIS 783 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Adhésion au groupement de commandes Hérault – Télécoms et Internet 629 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour VAE 778 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Durée d’amortissement des immobilisations corporelles 780 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2019 750 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Budget primitif 2019 556 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Procès-verbal du Comité syndical du 6 novembre 2018 595 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	7 janvier 2019	Télécharger
Réforme de mobiliers 744 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 novembre 2018	Télécharger
DOB 2019 707 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 novembre 2018	Télécharger
PV du comité syndical du 15 mai 2018 628 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 novembre 2018	Télécharger
Communiqué de presse – lancement profil acheteur – 1er octobre 2018 784 téléchargements	Presse	3 octobre 2018	Télécharger
Autorisation d’ester en justice 820 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise 816 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Attribution de primes en 2018 764 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2017 757 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion et approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » 834 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés passés en 2017 807 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Nouvelle désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) 830 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Budget supplémentaire 2018 585 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Affectation des résultats 814 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Compte administratif 2017 593 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Compte de gestion 2017 585 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 19 décembre 2017 646 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Arrêté n°2018-I-137 relatif à la modification des statuts de Cogitis 618 téléchargements	Arrêté Préfectoral	28 janvier 2021	Télécharger
Information PEEC 2018 1041 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Réforme de mobiliers 895 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription VAE 920 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2018 936 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2018 936 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Budget Primitif 2018 607 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
10ème révision des statuts de Cogitis 715 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Retrait du Département du Cantal 921 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Nouvelle désignation d’un élu représentant du Jura 908 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 27 octobre 2017 619 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Décision Modificative n° 1 pour l’exercice 2017 624 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 novembre 2017	Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2018 920 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	21 novembre 2017	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 29 mai 2017 670 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	8 novembre 2017	Télécharger
Externalisation du Comité syndical d’octobre 2017 1017 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise 1081 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Attribution de primes en 2017 995 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2016 1005 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Adhésion et approbation de l’acte constitutif au groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques 670 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés publics passés en 2016 1019 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Réforme de matériels informatiques 1036 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Budget supplémentaire 2017 614 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Affectation des résultats de l’exercice 2016 1022 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Approbation du compte administratif 2016 667 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Approbation du compte de gestion 2016 700 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 22 décembre 2016 634 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Adhésion à l’association Déclic 745 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience 904 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Participation des employeurs à l’action logement en 2017 1045 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2017 990 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2017 1016 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Budget Primitif 2017 662 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 22 novembre 2016 648 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Autorisation d’ester en justice 691 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2017 677 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Procès verbal du Comité syndical du 26 octobre 2016 673 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Dossier de presse – MutualiTIC, l’e-administration facile ! 676 téléchargements	Presse	28 novembre 2016	Télécharger
Procès verbal du comité syndical du 12 mai 2016 672 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Délégations d’attribution au Président pour les marchés publics 701 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	2 novembre 2022	Télécharger
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – ACTES 675 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Réforme de mobiliers 662 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Approbation du marché « Mise à disposition de personnel intérimaire » 689 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Approbation du marché « souscription au contrat d’assurance prévoyance de Cogitis » 686 téléchargements	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger