Révision du règlement intérieur de Cogitis – téléconférence
- Version
- Télécharger 160
- Taille du fichier 243.28 KB
- Nombre de fichiers 1
- Date de création 4 avril 2022
- Dernière mise à jour 4 avril 2022
Révision du règlement intérieur de Cogitis - téléconférence
Révision du règlement intérieur de Cogitis pour permettre le déroulé des séances du comité syndical et du bureau en téléconférence.
Délibération du comité syndical du 31 mars 2022