Publications & Presse

Publications à télécharger

Titre	Catégories	Date de création	Télécharger
Arrêté n°2018-I-137 relatif à la modification des statuts de Cogitis 1 fichiers 5 téléchargements Arrêté du Président 28 mars 2018	Arrêté du Président	28 mars 2018	Télécharger
Information PEEC 2018 1 fichiers 64 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Réforme de mobiliers 1 fichiers 54 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription VAE 1 fichiers 55 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2018 1 fichiers 54 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2018 1 fichiers 56 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Budget Primitif 2018 1 fichiers 31 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
10ème révision des statuts de Cogitis 1 fichiers 31 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Retrait du Département du Cantal 1 fichiers 61 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Nouvelle désignation d’un élu représentant du Jura 1 fichiers 53 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 27 octobre 2017 1 fichiers 25 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Décision Modificative n° 1 pour l’exercice 2017 1 fichiers 43 téléchargements Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017	Délibération du Comité Syndical	8 novembre 2017	Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2018 1 fichiers 113 téléchargements Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017	Délibération du Comité Syndical	8 novembre 2017	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 29 mai 2017 1 fichiers 39 téléchargements Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017	Délibération du Comité Syndical	8 novembre 2017	Télécharger
Externalisation du Comité syndical d’octobre 2017 1 fichiers 185 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise 1 fichiers 190 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Attribution de primes en 2017 1 fichiers 190 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2016 1 fichiers 186 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Adhésion et approbation de l’acte constitutif au groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques 1 fichiers 78 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés publics passés en 2016 1 fichiers 179 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Réforme de matériels informatiques 1 fichiers 179 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Budget supplémentaire 2017 1 fichiers 72 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Affectation des résultats de l’exercice 2016 1 fichiers 173 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Approbation du compte administratif 2016 1 fichiers 69 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Approbation du compte de gestion 2016 1 fichiers 66 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 22 décembre 2016 1 fichiers 64 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Adhésion à l’association Déclic 1 fichiers 87 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience 1 fichiers 145 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Participation des employeurs à l’action logement en 2017 1 fichiers 177 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2017 1 fichiers 180 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2017 1 fichiers 187 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Budget Primitif 2017 1 fichiers 87 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 22 novembre 2016 1 fichiers 75 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Arrêté portant délégation de signature au 1er janvier 2017 1 fichiers 67 téléchargements Arrêté du Président 2 janvier 2017	Arrêté du Président	2 janvier 2017	Télécharger
Autorisation d’ester en justice 1 fichiers 85 téléchargements Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2017 1 fichiers 89 téléchargements Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Procès verbal du Comité syndical du 26 octobre 2016 1 fichiers 67 téléchargements Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Dossier de presse – MutualiTIC, l’e-administration facile ! 1 fichiers 106 téléchargements Presse 28 novembre 2016	Presse	28 novembre 2016	Télécharger
Procès verbal du comité syndical du 12 mai 2016 1 fichiers 79 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger
Délégations d’attribution du Comité Syndical au Président pour les marchés publics 1 fichiers 66 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – ACTES 1 fichiers 67 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger
Réforme de mobiliers 1 fichiers 69 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger
Approbation du marché « Mise à disposition de personnel intérimaire » 1 fichiers 67 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger
Approbation du marché « souscription au contrat d’assurance prévoyance de Cogitis » 1 fichiers 63 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger