Publications à télécharger

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Décision Modificative n° 1 pour l’exercice 2017
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Débat d’orientation budgétaire 2018
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Procès-verbal du comité syndical du 29 mai 2017
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Externalisation du Comité syndical d’octobre 2017
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Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise
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Attribution de primes en 2017
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Rapport annuel sur le personnel en 2016
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Adhésion et approbation de l’acte constitutif au groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques
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Information au comité syndical sur les marchés publics passés en 2016
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Réforme de matériels informatiques
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Budget supplémentaire 2017
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Affectation des résultats de l’exercice 2016
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Approbation du compte administratif 2016
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Approbation du compte de gestion 2016
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Procès-verbal du comité syndical du 22 décembre 2016
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Adhésion à l’association Déclic
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Prise en charge de frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience
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Participation des employeurs à l’action logement en 2017
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Taxe d’apprentissage 2017
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Prix de journée prévisionnel 2017
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Budget Primitif 2017
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Procès-verbal du Comité Syndical du 22 novembre 2016
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Arrêté portant délégation de signature au 1er janvier 2017
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Autorisation d’ester en justice
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Débat d’orientation budgétaire 2017
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Procès verbal du Comité syndical du 26 octobre 2016
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Dossier de presse – MutualiTIC, l’e-administration facile !
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Procès verbal du comité syndical du 12 mai 2016
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Délégations d’attribution du Comité Syndical au Président pour les marchés publics
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Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – ACTES
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Réforme de mobiliers
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Approbation du marché « Mise à disposition de personnel intérimaire »
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Approbation du marché « souscription au contrat d’assurance prévoyance de Cogitis »
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