Publications & Presse

Publications à télécharger

Titre	Catégories	Date de création	Télécharger
Autorisation d’ester en justice 1 fichiers 1 téléchargement Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise 1 fichiers 4 téléchargements Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Attribution de primes en 2018 1 fichiers 6 téléchargements Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2017 1 fichiers 4 téléchargements Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Renouvellement de l’adhésion et approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » 1 fichiers 0 téléchargement Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés passés en 2017 1 fichiers 1 téléchargement Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Nouvelle désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) 1 fichiers 1 téléchargement Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Budget supplémentaire 2018 1 fichiers 2 téléchargements Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Affectation des résultats 1 fichiers 0 téléchargement Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Compte administratif 2017 1 fichiers 1 téléchargement Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Compte de gestion 2017 1 fichiers 0 téléchargement Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 19 décembre 2017 1 fichiers 1 téléchargement Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018	Délibération du Comité Syndical	31 mai 2018	Télécharger
Arrêté n°2018-I-137 relatif à la modification des statuts de Cogitis 1 fichiers 12 téléchargements Arrêté du Président 28 mars 2018	Arrêté du Président	28 mars 2018	Télécharger
Information PEEC 2018 1 fichiers 96 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Réforme de mobiliers 1 fichiers 83 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription VAE 1 fichiers 86 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2018 1 fichiers 83 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2018 1 fichiers 88 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Budget Primitif 2018 1 fichiers 33 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
10ème révision des statuts de Cogitis 1 fichiers 32 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Retrait du Département du Cantal 1 fichiers 92 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Nouvelle désignation d’un élu représentant du Jura 1 fichiers 82 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 27 octobre 2017 1 fichiers 26 téléchargements Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017	Délibération du Comité Syndical	22 décembre 2017	Télécharger
Décision Modificative n° 1 pour l’exercice 2017 1 fichiers 43 téléchargements Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017	Délibération du Comité Syndical	8 novembre 2017	Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2018 1 fichiers 142 téléchargements Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017	Délibération du Comité Syndical	8 novembre 2017	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 29 mai 2017 1 fichiers 40 téléchargements Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017	Délibération du Comité Syndical	8 novembre 2017	Télécharger
Externalisation du Comité syndical d’octobre 2017 1 fichiers 214 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise 1 fichiers 220 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Attribution de primes en 2017 1 fichiers 221 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2016 1 fichiers 216 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Adhésion et approbation de l’acte constitutif au groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques 1 fichiers 78 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés publics passés en 2016 1 fichiers 209 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Réforme de matériels informatiques 1 fichiers 209 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Budget supplémentaire 2017 1 fichiers 73 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Affectation des résultats de l’exercice 2016 1 fichiers 203 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Approbation du compte administratif 2016 1 fichiers 69 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Approbation du compte de gestion 2016 1 fichiers 66 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 22 décembre 2016 1 fichiers 64 téléchargements Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017	Délibération du Comité Syndical	13 juin 2017	Télécharger
Adhésion à l’association Déclic 1 fichiers 88 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience 1 fichiers 145 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Participation des employeurs à l’action logement en 2017 1 fichiers 207 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Taxe d’apprentissage 2017 1 fichiers 209 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2017 1 fichiers 217 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Budget Primitif 2017 1 fichiers 87 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 22 novembre 2016 1 fichiers 75 téléchargements Délibération du Comité Syndical 9 janvier 2017	Délibération du Comité Syndical	9 janvier 2017	Télécharger
Arrêté portant délégation de signature au 1er janvier 2017 1 fichiers 67 téléchargements Arrêté du Président 2 janvier 2017	Arrêté du Président	2 janvier 2017	Télécharger
Autorisation d’ester en justice 1 fichiers 86 téléchargements Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2017 1 fichiers 89 téléchargements Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Procès verbal du Comité syndical du 26 octobre 2016 1 fichiers 67 téléchargements Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016	Délibération du Comité Syndical	1 décembre 2016	Télécharger
Dossier de presse – MutualiTIC, l’e-administration facile ! 1 fichiers 107 téléchargements Presse 28 novembre 2016	Presse	28 novembre 2016	Télécharger
Procès verbal du comité syndical du 12 mai 2016 1 fichiers 79 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger
Délégations d’attribution du Comité Syndical au Président pour les marchés publics 1 fichiers 68 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – ACTES 1 fichiers 67 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger
Réforme de mobiliers 1 fichiers 69 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger
Approbation du marché « Mise à disposition de personnel intérimaire » 1 fichiers 67 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger
Approbation du marché « souscription au contrat d’assurance prévoyance de Cogitis » 1 fichiers 64 téléchargements Délibération du Comité Syndical 28 novembre 2016	Délibération du Comité Syndical	28 novembre 2016	Télécharger