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Publications à télécharger

Titre
Réforme de mobiliers
 1 fichier·s  15 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 novembre 2018 Télécharger
DOB 2019
 1 fichier·s  25 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 novembre 2018 Télécharger
PV du comité syndical du 15 mai 2018
 1 fichier·s  17 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 novembre 2018 Télécharger
Communiqué de presse – lancement profil acheteur – 1er octobre 2018
 1 fichier·s  43 téléchargements 		Presse 3 octobre 2018 Télécharger
Autorisation d’ester en justice
 1 fichier·s  51 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise
 1 fichier·s  55 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Attribution de primes en 2018
 1 fichier·s  62 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2017
 1 fichier·s  59 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Renouvellement de l’adhésion et approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
 1 fichier·s  42 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés passés en 2017
 1 fichier·s  46 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Nouvelle désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
 1 fichier·s  48 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Budget supplémentaire 2018
 1 fichier·s  34 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Affectation des résultats
 1 fichier·s  46 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Compte administratif 2017
 1 fichier·s  36 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Compte de gestion 2017
 1 fichier·s  34 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 19 décembre 2017
 1 fichier·s  35 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Arrêté n°2018-I-137 relatif à la modification des statuts de Cogitis
 1 fichier·s  54 téléchargements 		Arrêté du Président 28 mars 2018 Télécharger
Information PEEC 2018
 1 fichier·s  184 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Réforme de mobiliers
 1 fichier·s  171 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription VAE
 1 fichier·s  174 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Taxe d’apprentissage 2018
 1 fichier·s  170 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2018
 1 fichier·s  177 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Budget Primitif 2018
 1 fichier·s  67 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
10ème révision des statuts de Cogitis
 1 fichier·s  65 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Retrait du Département du Cantal
 1 fichier·s  179 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Nouvelle désignation d’un élu représentant du Jura
 1 fichier·s  167 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 27 octobre 2017
 1 fichier·s  59 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Décision Modificative n° 1 pour l’exercice 2017
 1 fichier·s  75 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017 Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2018
 1 fichier·s  228 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 21 novembre 2017 Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 29 mai 2017
 1 fichier·s  73 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017 Télécharger
Externalisation du Comité syndical d’octobre 2017
 1 fichier·s  301 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise
 1 fichier·s  313 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Attribution de primes en 2017
 1 fichier·s  309 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2016
 1 fichier·s  303 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Adhésion et approbation de l’acte constitutif au groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques
 1 fichier·s  108 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés publics passés en 2016
 1 fichier·s  296 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Réforme de matériels informatiques
 1 fichier·s  294 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Budget supplémentaire 2017
 1 fichier·s  105 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Affectation des résultats de l’exercice 2016
 1 fichier·s  288 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Approbation du compte administratif 2016
 1 fichier·s  99 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Approbation du compte de gestion 2016
 1 fichier·s  96 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 22 décembre 2016
 1 fichier·s  95 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Adhésion à l’association Déclic
 1 fichier·s  118 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience
 1 fichier·s  189 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Participation des employeurs à l’action logement en 2017
 1 fichier·s  294 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Taxe d’apprentissage 2017
 1 fichier·s  296 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2017
 1 fichier·s  303 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Budget Primitif 2017
 1 fichier·s  117 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 22 novembre 2016
 1 fichier·s  109 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Arrêté portant délégation de signature au 1er janvier 2017
 1 fichier·s  99 téléchargements 		Arrêté du Président 13 juin 2017 Télécharger
Autorisation d’ester en justice
 1 fichier·s  116 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2017
 1 fichier·s  120 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Procès verbal du Comité syndical du 26 octobre 2016
 1 fichier·s  98 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Dossier de presse – MutualiTIC, l’e-administration facile !
 1 fichier·s  142 téléchargements 		Presse 28 novembre 2016 Télécharger
Procès verbal du comité syndical du 12 mai 2016
 1 fichier·s  110 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Délégations d’attribution du Comité Syndical au Président pour les marchés publics
 1 fichier·s  101 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – ACTES
 1 fichier·s  97 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Réforme de mobiliers
 1 fichier·s  100 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Approbation du marché « Mise à disposition de personnel intérimaire »
 1 fichier·s  97 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Approbation du marché « souscription au contrat d’assurance prévoyance de Cogitis »
 1 fichier·s  94 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
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