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Publications à télécharger

Titre
Communiqué de presse – lancement profil acheteur – 1er octobre 2018
 1 fichier·s  12 téléchargements 		Presse 3 octobre 2018 Télécharger
Autorisation d’ester en justice
 1 fichier·s  20 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise
 1 fichier·s  24 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Attribution de primes en 2018
 1 fichier·s  28 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2017
 1 fichier·s  29 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Renouvellement de l’adhésion et approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
 1 fichier·s  14 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés passés en 2017
 1 fichier·s  18 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Nouvelle désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
 1 fichier·s  20 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Budget supplémentaire 2018
 1 fichier·s  20 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Affectation des résultats
 1 fichier·s  18 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Compte administratif 2017
 1 fichier·s  22 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Compte de gestion 2017
 1 fichier·s  20 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 19 décembre 2017
 1 fichier·s  19 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Arrêté n°2018-I-137 relatif à la modification des statuts de Cogitis
 1 fichier·s  37 téléchargements 		Arrêté du Président 28 mars 2018 Télécharger
Information PEEC 2018
 1 fichier·s  155 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Réforme de mobiliers
 1 fichier·s  143 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription VAE
 1 fichier·s  146 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Taxe d’apprentissage 2018
 1 fichier·s  142 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2018
 1 fichier·s  149 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Budget Primitif 2018
 1 fichier·s  52 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
10ème révision des statuts de Cogitis
 1 fichier·s  51 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Retrait du Département du Cantal
 1 fichier·s  151 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Nouvelle désignation d’un élu représentant du Jura
 1 fichier·s  139 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 27 octobre 2017
 1 fichier·s  44 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Décision Modificative n° 1 pour l’exercice 2017
 1 fichier·s  61 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017 Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2018
 1 fichier·s  199 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 21 novembre 2017 Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 29 mai 2017
 1 fichier·s  58 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017 Télécharger
Externalisation du Comité syndical d’octobre 2017
 1 fichier·s  273 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise
 1 fichier·s  281 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Attribution de primes en 2017
 1 fichier·s  281 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2016
 1 fichier·s  275 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Adhésion et approbation de l’acte constitutif au groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques
 1 fichier·s  94 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés publics passés en 2016
 1 fichier·s  268 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Réforme de matériels informatiques
 1 fichier·s  266 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Budget supplémentaire 2017
 1 fichier·s  91 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Affectation des résultats de l’exercice 2016
 1 fichier·s  260 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Approbation du compte administratif 2016
 1 fichier·s  85 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Approbation du compte de gestion 2016
 1 fichier·s  82 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 22 décembre 2016
 1 fichier·s  80 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Adhésion à l’association Déclic
 1 fichier·s  104 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience
 1 fichier·s  161 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Participation des employeurs à l’action logement en 2017
 1 fichier·s  266 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Taxe d’apprentissage 2017
 1 fichier·s  268 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2017
 1 fichier·s  275 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Budget Primitif 2017
 1 fichier·s  103 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 22 novembre 2016
 1 fichier·s  93 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Arrêté portant délégation de signature au 1er janvier 2017
 1 fichier·s  85 téléchargements 		Arrêté du Président 13 juin 2017 Télécharger
Autorisation d’ester en justice
 1 fichier·s  102 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2017
 1 fichier·s  107 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Procès verbal du Comité syndical du 26 octobre 2016
 1 fichier·s  83 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Dossier de presse – MutualiTIC, l’e-administration facile !
 1 fichier·s  126 téléchargements 		Presse 28 novembre 2016 Télécharger
Procès verbal du comité syndical du 12 mai 2016
 1 fichier·s  95 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Délégations d’attribution du Comité Syndical au Président pour les marchés publics
 1 fichier·s  87 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – ACTES
 1 fichier·s  83 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Réforme de mobiliers
 1 fichier·s  85 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Approbation du marché « Mise à disposition de personnel intérimaire »
 1 fichier·s  83 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Approbation du marché « souscription au contrat d’assurance prévoyance de Cogitis »
 1 fichier·s  80 téléchargements 		Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
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