Publications à télécharger

Titre
Communiqué de presse – lancement profil acheteur – 1er octobre 2018
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Presse 3 octobre 2018 Télécharger
Autorisation d’ester en justice
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Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise
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Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Attribution de primes en 2018
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Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2017
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Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Renouvellement de l’adhésion et approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
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Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés passés en 2017
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Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Nouvelle désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
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Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Budget supplémentaire 2018
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Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Affectation des résultats
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Compte administratif 2017
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Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Compte de gestion 2017
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Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 19 décembre 2017
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Délibération du Comité Syndical 31 mai 2018 Télécharger
Arrêté n°2018-I-137 relatif à la modification des statuts de Cogitis
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Arrêté du Président 28 mars 2018 Télécharger
Information PEEC 2018
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Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Réforme de mobiliers
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Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Prise en charge de frais d’inscription VAE
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Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Taxe d’apprentissage 2018
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Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Prix de journée prévisionnel 2018
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Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Budget Primitif 2018
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Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
10ème révision des statuts de Cogitis
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Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Retrait du Département du Cantal
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Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Nouvelle désignation d’un élu représentant du Jura
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Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 27 octobre 2017
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Délibération du Comité Syndical 22 décembre 2017 Télécharger
Décision Modificative n° 1 pour l’exercice 2017
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Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017 Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2018
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Délibération du Comité Syndical 21 novembre 2017 Télécharger
Procès-verbal du comité syndical du 29 mai 2017
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Délibération du Comité Syndical 8 novembre 2017 Télécharger
Externalisation du Comité syndical d’octobre 2017
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Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Versement exceptionnel au Comité d’Entreprise
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Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Attribution de primes en 2017
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Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Rapport annuel sur le personnel en 2016
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Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Adhésion et approbation de l’acte constitutif au groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques
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Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Information au comité syndical sur les marchés publics passés en 2016
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Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Réforme de matériels informatiques
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Budget supplémentaire 2017
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Affectation des résultats de l’exercice 2016
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Approbation du compte administratif 2016
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Approbation du compte de gestion 2016
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Procès-verbal du comité syndical du 22 décembre 2016
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Adhésion à l’association Déclic
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Prise en charge de frais d’inscription pour Validation des Acquis de l’Expérience
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Participation des employeurs à l’action logement en 2017
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Taxe d’apprentissage 2017
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Prix de journée prévisionnel 2017
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Budget Primitif 2017
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Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Procès-verbal du Comité Syndical du 22 novembre 2016
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Délibération du Comité Syndical 13 juin 2017 Télécharger
Arrêté portant délégation de signature au 1er janvier 2017
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Arrêté du Président 13 juin 2017 Télécharger
Autorisation d’ester en justice
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Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Débat d’orientation budgétaire 2017
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Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Procès verbal du Comité syndical du 26 octobre 2016
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Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Dossier de presse – MutualiTIC, l’e-administration facile !
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Presse 28 novembre 2016 Télécharger
Procès verbal du comité syndical du 12 mai 2016
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Délibération du Comité Syndical 1 décembre 2016 Télécharger
Délégations d’attribution du Comité Syndical au Président pour les marchés publics
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Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – ACTES
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Réforme de mobiliers
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Approbation du marché « Mise à disposition de personnel intérimaire »
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Approbation du marché « souscription au contrat d’assurance prévoyance de Cogitis »
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